Vos conditions de ventes

Règle concernant la broderie

Aucune faute (de frappe, d'orthographe ou autre) ne fera l'objet d'avoir ou de retirage !

Utilisation

L'utilisation du site espritbroderie.com et esprit-broderie.com est régie par les présentes conditions générales de vente. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées sans préavis par Esprit Broderie.
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Si vous avez des questions auxquelles vous ne trouvez pas réponse, vous pouvez nous en faire part à l'adresse suivante :atelier@espritbroderie.com et esprit-broderie.com

Conditions d'inscription

Nos services sont réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français. Lors de votre inscription, vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente.

L'inscription sur espritbroderie.com et esprit-broderie.com nécessite l'acceptation intégrale des Conditions Générales de Vente. À partir de la confirmation de votre inscription sur espritbroderie.com et esprit-broderie.com, vous pouvez acheter et accéder à votre espace sur notre site.
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Facturation

Sauf stipulation contraire, nos tarifs finaux seront payables en euros uniquement.
Nos prix sont, sauf vente, sans engagement, sous réserve des stocks disponibles.
Les prix valables sont ceux indiqués au moment de la commande tels qu'ils figurent sur notre site (sauf erreur ou omission).
Notre site est mis à jour automatiquement après chaque vente.

Garantie qualité

espritbroderie.com et esprit-broderie.com engage sa responsabilité quant à la description correcte des produits qui sont présentés sur son site (authenticité et état des produits).
Les photos mises en ligne correspondent au produit que vous recevrez. Cependant nos produits sont des produits uniques, il se peut que le produit reçu présente quelques différences de coloris et d’aspect général.
Le descriptif des produits n'engage en rien la responsabilité de espritbroderie.com et esprit-broderie.com pour les commentaires, critiques et descriptifs.

Sécurité et transparence des paiements
espritbroderie.com et esprit-broderie.com se réserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral de celles-ci, conformément aux termes de la loi n°80-336 du 1er Mai 1980, relative à la réserve de propriété.
Aucune réservation ne sera prise en compte.

Livraison et retraits des achats

1- Livraison / Expédition :
espritbroderie.com et esprit-broderie.com s'engage à assurer la livraison de vos produits dans les meilleures conditions. Les produits sont conditionnés dans des emballages adaptés. Du lundi au Samedi, votre commande est expédiée sous 48h (ouvré) dès validation de votre règlement par carte bancaire, ou dès réception de votre chèque dans le cas d'un règlement par chèque. La commande sera envoyée à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la validation de la commande.
Vérifiez que les coordonnées indiquées lors de la validation soient exactes. Assurez-vous d'être présent ou représenté lors de la livraison, éventuellement donnez un numéro de téléphone. La livraison en France métropolitaine prend entre 2 et 5 jours selon la destination et selon le mode d’expédition choisi (So Colissimo - Chronopost). Pour les livraisons à l'étranger, les délais varient selon la destination.
2- Problèmes liés au transport :
En cas de problème à réception de vos colis vous devrez impérativement vérifier le contenu du ou des colis, avant signature du bordereau de transport s'il y en a un. Toute anomalie devra être indiquée sur le bordereau de transport s'il y en a un, avec le descriptif exact des colis endommagés ou manquants. L’anomalie doit être signalée par mail à  espritbroderie@yahoo,fr dans les 48h afin de lancer la procédure d'indemnisation en nous faisant parvenir les documents de transport. Sans indication particulière, la responsabilité de espritbroderie.com et esprit-broderie.com ou celle du transporteur ne saurait être engagée.
3-Retrait à l’atelier à Cadolive :
Vous avez aussi la possibilité de venir retirer vos produits dans notre atelier de Cadolive.
Retour, Echange, Remboursement
 
1-Retour
Les articles retournés doivent être non utilisés et dans leur boîte d'origine parfaitement intacte. Le retour est validé par nos services si et seulement si toutes ces conditions sont respectées. Les frais de retour sont toujours à la charge du client sauf dans les 2 cas suivants :
Erreur de colisage étant de notre responsabilité
Description erronée de la fiche produit de(s) article(s) commandé(s)
2-Echange
Si l'article que vous avez reçu ne vous donne pas entière satisfaction, vous disposez de 30 jours à date de réception du colis pour l'échanger contre un autre article de notre boutique en ligne. Les frais de retours sont à votre charge. Esprit Broderie prend en charge les frais de port pour acheminer le(s) nouveau(x) produit(s) choisi(s) seulement dans le cas précis du changement de taille ou de coloris. Si le(s) nouveau(x) produit(s) désiré(s) n'est (ne sont) pas en stock chez nous, Esprit Broderie vous établit un avoir sous forme de bon de réduction pour que vous puissiez acheter autre chose sur notre boutique en ligne. Esprit Broderie se décharge de toute responsabilité concernant la durée de livraison dans le cas spécifique des échanges.
3- Remboursement
Le client dispose d'un délai de 14 jours à date de réception de la marchandise pour se rétracter et demander un remboursement. Le remboursement est validé si le(s) produit(s) retourné(s) respecte(ent) les conditions décrites dans le paragraphe "Retour" ci-dessus et si au moins un mail de rétractation a été envoyé à l'adresse  espritbroderie@yahoo,fr  dans les 14 jours qui suivent la réception du colis. Si le délai des 14 jours est dépassé mais pas celui des 30 jours, Esprit Broderie s'engage à établir un avoir sous forme de bon de réduction au client pour que ce dernier puisse acheter d'autres produits de valeurs égales ou supérieures au(x) premier(s) article(s) commandé(s). Dans ce dernier cas, c'est au client de payer la différence.
Droit Applicable ; Litiges
Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit français. Le tribunal de Marseille aura compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relatifs à l'exécution des présentes.

Services du site et confidentialité

1- Exception, force majeure :
Nous ne garantissons pas que le fonctionnement de nos services sera ininterrompu, exempt de toute erreur ou sûr.
Nous nous réservons le droit de limiter ponctuellement ou de façon permanente l'activité de notre site, sans au préalable en tenir informés nos clients.
Nous ne pouvons être tenus responsables d'aucun manquement à nos obligations au titre des présentes Conditions Générales de Ventes ayant pour cause des faits échappant à notre contrôle et/ou résultant d'un cas de force majeure.
Les cas de force majeure comprendront notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toutes catastrophes naturelles, tous actes de guerre, atteintes à l'ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tous actes gouvernementaux, toutes grèves, lock-out, ainsi que tous problèmes électriques et techniques externes aux parties empêchant les communications.
2- Confidentialité :
Esprit Broderie s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, celles–ci étant exclusivement réservées à Esprit Broderie.
En vertu de l'article 27 de la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978, l'acheteur est libre de procéder à des rectifications ou au retrait de ses informations personnelles.
Nous pouvons utiliser vos données (adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone) pour vous transmettre des informations qui sont ciblées en fonction de vos intérêts, ou des informations relatives à l'offre de nouveaux services, à des promotions, à votre utilisation du site. En acceptant les Conditions Générales d'utilisation de nos services, vous acceptez expressément de recevoir ces informations.
Les présentes Conditions Générales de Ventes, accompagnées des documents incorporés par référence, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre les parties.

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